한국과 프랑스의 위헌법률심판제도에 관한 비교법적 연구
L’Étude comparative sur du système du contrôle de constitutionnalité des lois de la Coreé et de la France
- 주제(키워드) 위헌법률심판 , 프랑스 헌법재판소 , 프랑스 헌법재판 , 사후적 규범통제 , 프랑스 위헌법률심판 , 사전적 규범통제 , 추상적 규범통제 , 개선방안 , Contrôle de constitutionalité , Conseil constitutionnel , QPC , Contrôle a priori , Contrôle abstrait , Contentieux constitutionnel , France , Amélioration
- 발행기관 서강대학교 일반대학원
- 지도교수 임지봉
- 발행년도 2020
- 학위수여년월 2020. 2
- 학위명 박사
- 학과 및 전공 일반대학원 법학과
- UCI I804:11029-000000064936
- 본문언어 한국어
- 저작권 서강대학교 논문은 저작권보호를 받습니다.
초록/요약
위헌법률심판제도는 법률의 위헌 여부를 심사하여 위헌인 법률의 효력을 상실시키는 헌법재판이다. 이러한 위헌법률심판제도는 헌법의 최고규범성을 전제로 헌법의 규범적 효력을 지키고 헌법을 수호하는 제도이다. 본 연구에서는 우리나라와 프랑스의 위헌법률심판제도를 살펴보고 이를 비교법적으로 비교·분석하여 위헌법률심판제도의 공통점과 차이점을 살펴본 후, 프랑스 위헌법률심판제도에 비추어 본 우리나라 위헌법률심판제도의 개선방안을 연구하고자 하였다. 여기에서 프랑스의 위헌법률심판제도를 비교 연구대상으로 삼은 이유는 프랑스 헌법재판소가 종래에 사전적 위헌법률심판제도를 운영하여 오다가 2008년부터 사후적 위헌법률심판제도가 도입되어 현재까지 사전적 위헌법률심판제도와 사후적 위헌법률심판제도가 병행하여 운영되는 독특한 위헌법률심판제도를 취하고 있기 때문이다. 특히 우리나라 헌법재판소는 국회의 동의와 승인을 받지 않은 법규범인 관습법이나 긴급조치를 위헌법률심판대상으로 포함하고 있어서 위헌법률심판대상을 확장하고 있다. 재판의 전제성과 관련하여서도 재판의 전제성을 확대하고 있으며 재판의 전제성을 전제로 하는 구체적 위헌법률심판의 측면에서 문제가 있다. 또한 한정위헌결정의 적법성 및 헌법불합치결정의 명확성 등 변형결정에서도 문제점이 제기되었다. 우리나라 위헌법률심판제도와 프랑스의 사후적 위헌법률심판제도는 구체적 규범통제와 객관적 규범통제라는 공통점을 가지고 있다. 그러나 우리나라 위헌법률심판제도와 프랑스의 사후적 위헌법률심판제도는 대상법률조항, 청구권자, 재판의 전제성, 심사기준, 심판기간, 헌법재판소 결정의 효력에서 차이점이 있다. 그동안 우리나라에서 사전적 규범통제를 도입하자는 논의가 있었으나 도입되지는 못하였다. 이제 우리나라에도 사전적 규범통제를 통해 기본권의 사전 예방적 보호 및 국제화 시대에 발맞추어 조약에 대한 국내 헌법과의 합치성을 판단하기 위해 사전적 규범통제의 도입이 필요하다고 할 것이다. 프랑스 위헌법률심판제도의 운영은 우리나라에 시사하는 바가 크다고 할 것이며 현재 우리나라에서 시행되고 있는 사후적 위헌법률심판제도와 함께 사전적 위헌법률심판제도의 도입을 고려해 볼 수 있을 것이다. 구체적 규범통제와 추상적 규범통제는 서로 배제하는 관계가 아니라 병렬적으로 적용되는 관계이므로 사전적 규범통제의 도입 시 사후적 규범통제와의 조화로운 운영방안을 검토하여야 할 것이다.
more초록/요약
Le système du contrôle de constitutionnalité des lois est un contentieux constitutionnel qui examine si une loi est inconstitutionnelle et perd l'effet d'une loi inconstitutionnelle. Le système du jugement des lois inconstitutionnelles est un système qui défend l'effet normatif de la Constitution et le protège en vertu de la norme la plus élevée de la Constitution. Cette étude examine le système du contrôle de constitutionnalité des lois de la Corée et de la France, les compare et analyse de manière comparative pour en déduire les points communs et les différences du deux systèmes. La raison pour laquelle le système de procès en droit inconstitutionnel de la France fait l'objet d'une étude comparative est que la France appliquait un système du contrôle a priori de constitutionnalité des lois et depuis 2008, un système de Question Prioritaire de Constitutionnalité a été introduit. Cela est dû au fait que le système de procès légal post-inconstitutionnel a un système de procès juridique inconstitutionnel unique. La Cour constitutionnelle de Corée élargit la portée des procès en loi inconstitutionnel en incluant les lois coutumières ou les actions urgentes, qui sont des normes juridiques qui n'ont pas été approuvées par l'Assemblée nationale, comme cibles du contrôle de constitutionnalité des loi. En ce qui concerne la prémisse du procès, la prémisse du procès est élargie et il y a un problème en termes de procès concret. Des problèmes ont également été soulevés dans la décision transformationnelle. Le système judiciaire inconstitutionnel en Corée et le système judiciaire inconstitutionnel post-constitutionnel en France ont quelque chose en commun sur un contrôle normatif spécifique et objectif normatif. Cependant, il existe une différence entre le système de procès légal inconstitutionnel en Corée et le système de procès juridique post-constitutionnel en France en termes de clause juridique cible, le demandeur, la prémisse du procès, les critères d'examen, la période du procès et l'effet de la décision de la Cour constitutionnelle. Dans l'intervalle, des discussions ont eu lieu sur l'introduction d'un contrôle a priori des normes en Corée, mais il n'a pas été introduit. Maintenant, en Corée, il est nécessaire d'introduire le contrôle normatif a priori afin de juger de la conformité avec la constitution nationale du traité conformément à la protection proactive des droits fondamentaux et à l'internationalisation par le contrôle normatif. Le fonctionnement du système du contrôle de constitutionnalité des lois en France a de grandes implications pour la Corée, et l'introduction d'un système du contrôle a priori des normes avec le système de procès post-inconstitutionnel actuellement mis en œuvre en Corée peut être envisagé. Étant donné que le contrôle normatif concret et le contrôle de norme abstrait sont appliqués en parallèle plutôt que de s’exclure, il est nécessaire de considérer un fonctionnement harmonieux avec le contrôle de norme ex post lors de l’introduction du contrôle normatif.
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