프랑스 제4공화국 헌법상의 합리화된 의원내각제에 관한 연구
La Recherche sur le Parlementarisme rationalisé dans la Constitution de la Ⅳe République de la France
- 주제(키워드) 합리화된 의원내각제 , 프랑스 제4공화국 , 의회주권 , 정부의 불안정 , 비례대표제 , 다당제 , 의원내각제 , parlementarisme rationalisé , quatrième république de la France , souveraineté parlementaire , multipartisme , instabilité ministérielle , représentation proportionnelle , régime parlementaire
- 발행기관 서강대학교 일반대학원
- 지도교수 임지봉
- 발행년도 2015
- 학위수여년월 2015. 2
- 학위명 박사
- 학과 및 전공 일반대학원 법학과
- 실제URI http://www.dcollection.net/handler/sogang/000000055583
- 본문언어 한국어
- 저작권 서강대학교 논문은 저작권보호를 받습니다.
초록/요약
프랑스 제3공화국에서는 의원내각제 하에서 의회와 정부사이의 권력의 불균형으로 인하여 정부의 불안정이 나타났다. 제2차 세계대전이 끝나고 새롭게 수립된 프랑스 제4공화국은 의원내각제에서 나타난 정부의 불안정의 문제를 해결하기 위해서 의회와 정부의 관계를 합리적으로 규율하여 양자 간의 권력균형을 실현할 수 있는 구체적인 제도들, 즉 의회에 대하여 정부의 지위를 강화할 수 있는 수단들을 헌법에 직접 규정하였다. 그리고 그것을 합리화된 의원내각제라고 불렀다. 합리화된 의원내각제는 내각구성에 대한 의회의 신임부여의 합리화, 의회에 대한 내각의 책임의 합리화, 정부의 의회해산권 행사의 합리화를 그 내용으로 하였다. 1946년 10월 27일의 헌법에 도입된 구체적인 제도를 살펴보면 다음과 같다. 첫째, 수상과 장관들은 국민의회에서 의원들의 절대 다수에 의하여 신임을 받은 뒤에만 임명될 수 있다(제45조). 둘째, 정부는 국민의회에 대하여 직접 자신에 대한 신임문제를 제기할 수 있다(제49조). 셋째, 국민의회는 의원들의 절대다수로 내각불신임안을 채택할 수 있다(제50조). 넷째, 18개월 내에 2번의 내각의 사퇴가 발생하면 국무회의는 국민의회의 해산을 결정할 수 있다(제51조). 그러나 이념적 성향이 강한 다당제 정당구조와 비례대표제 선거제도로 인하여 의회 안에서 안정적으로 정부를 구성하고 정부의 정책을 지지해 줄 수 있는 정치적 다수세력이 형성되지 못하고, 합리화된 의원내각제의 규정들을 사문화시키는 헌법적 관행들이 의회에 나타남에 따라 프랑스 제4공화국에서도 정부의 불안정은 계속되었다. 이러한 합리화된 의원내각제의 실패는 의원내각제의 성공적인 운영의 조건으로서 정당제도와 선거제도의 중요성을 단적으로 보여주고 있다고 할 수 있다. 한편 인도차이나와 알제리에서 벌어진 전쟁을 치루면서 불안정한 정부로는 국가적 위기의 극복이 쉽지 않음을 경험한 프랑스는 그 후 제5공화국 헌법에서 정부의 안정성과 효율성을 증대시키고 의회의 권력을 제한하기 위해서 의회의 활동절차를 세세하게 조직하고 입법권의 범위를 제한하는 방식으로 합리화된 의원내각제를 한층 강화하였다. 이러한 프랑스의 경험에 비추어 볼 때, 과거 제2공화국에서 정당제도의 불안정과 집권세력의 분열로 인하여 의원내각제의 실패를 경험한 우리로서는 이후에 의원내각제로의 개헌을 시도한다면 먼저 프랑스와 같이 의원내각제에서 발생할 수 있는 정부의 불안정을 해결할 수 있는 구체적인 제도들을 헌법에 규정하는 것이 필요하다고 생각한다. 그러나 더 중요한 문제는 그 제도들을 뒷받침할 수 있는, 의회와 정부사이의 권력의 균형을 유지하며 정부의 지지기반이 되는 안정적인 정치적 다수세력을 의회 내에서 어떻게 확보할 것인지를 고민하는 것이다. 그리고 그 구체적인 대안은 정당제도와 선거제도의 개선을 통해서 마련되어야 할 것이다.
more초록/요약
Pendant la troisième République de la France, l'instabilité ministérielle, causée par un déséquilibre entre le parlement et le gouvernement sous le parlementarisme a été observée. On avait directement défini le système concret pour régler le problème de l’instabilité du gouvernement avec la relation rationnelle entre le gouvernement et le parlement pendant la quatrième République française, établie une nouvelle fois après la fin de la deuxième guerre mondiale. Et cela s’intitulait le Parlementarisme rationalisé. On peut trouver des institutions comme ci-dessous, dans la Constitution du 27 octobre 1946. Premièrement, le président du Conseil et les ministres ne peuvent être nommés qu'après que le président du Conseil ait été investi de la confiance de l'Assemblée nationale au scrutin public et à la majorité absolue des députés(Art. 45). Deuxièmement, le gouvernement peut poser la question de confiance sur soi-même à l’Assemblée nationale(Art. 49). Troisièmement, l’Assemblée nationale peut adopter une motion de censure avec la majorité absolue des deputés(Art. 50). Quatrièmement, au cours d'une même période de dix-huit mois, deux crises ministérielles surviennent, la dissolution de l'Assemblée nationale pourra être décidée en Conseil des ministres(Art. 51) Mais, à cause de la structure multipartiste du parti politique qui a une forte tendance ideologique et la représentation proportionnelle, on ne peut pas organiser stablement le gouvernement et former une force majoritaire qui pourra soutenir la politique du gouvernement. D'ailleurs , l'instabilité du gouvernement existait toujours pendant la quatrième République française par l’apparition des pratiques constitutionnelles dont les régles rationnalisées dans la Constitution de la Ⅳe République sont devenues des lettres mortes. On peut dire que ce genre d’échec du parlementarisme rationnalisé donne l’exemple typique pour prouver l’importance du système du parti politique et du système électoral en tant que conditions d’une gestion successive d’un système de gouvernement parlementaire. La France qui a senti que surmonter la crise nationnale ne serait pas facile avec un gouvernement instable en subissant la guerre d’Indochine et d’Algérie, de suite, a formé avec détail les procédures des activités du parlement et limité le pouvoir du parlement dans la Constitueion du 4 Octobre 1958, pour augmenter la stabilité et l’efficacité du gouvernement. Avec ces expériences de la France, pour nous, qui a experimenté auparavant l’échec du régime parlementaire par la déstabilisation du système de parti politique de la deuxiéme république et la division des forces des régimes, pensons qu’il est nécessaire de régler à la Constitution les systemes concréts qui peuvent régler l'instabilité du gouvernement qui peut apparaitre dans le régime parlementaire comme en France, si l’on essaie de réviser la Constitution en parlementarisme dans le futur. Mais le plus grand problème, c’est de penser à comment assurer une majorité parlementaire stable qui fonde le soutien du gouvernement en maintenant l’équilibre entre le parlement et le gouvernement qui peut encourager ses systèmes. Et le plan concret doit être preparé en ameliorant le système du parti politique et le système electoral.
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